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Marques déposées par monsieur elbaz pascal
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MACAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MACAN
M. elbaz pascal

Numéro de dépôt :
3901206
Date de dépôt :
29/02/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
MACAN de elbaz pascal

Présentation de la marque MACAN

Déposée le 29 février 2012 par monsieur elbaz pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « MACAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur elbaz pascal domicilié(e) 5 rue de paris - 95350 - SAINT BRICE SOUS FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. elbaz pascal domicilié(e) 5 rue de paris - 95350 - SAINT BRICE SOUS FORET - France.

La marque MACAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACAN est expirée depuis le 1 mars 2022.

elbaz pascal a également déposé les autres marques suivantes : PASTELLE , PASTELLE POUR L'ENFANT , DIX NEUF CENT SOIXANTE HUIT , BSE , la maison de la ballerine , PASTEL


M. elbaz pascal - 5 rue de paris - 95350 - SAINT BRICE SOUS FORET - France


M. elbaz pascal - 5 rue de paris - 95350 - SAINT BRICE SOUS FORET - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651628 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.